Il semblerait que Javascript ne soit pas activé sur notre navigateur. Nous vous invitons à l'activer pour profiter de toutes les fonctionnalités du site.
Dans le cas contraire, vous pouvez vous rendre sur la page Plan du site, en
cliquant ici
, pour pouvoir continuer votre navigation.
Retour à l'accueil
|
Aller au contenu
|
Aller au menu
|
Plan du site
|
Recherche
Menu
Menu
Votre commune
A découvrir
Jumelage
Réserver une salle
Urbanisme
En Bref
Vie municipale
La mairie
Le Conseil municipal
Les Commissions municipales
Compte-rendus des Conseils
Le magazine
Nos publications
Contacter la mairie
Au quotidien
Annuaire des commerçants, artisans et entreprises
Social et santé
Scolarité
Démarches administratives
Loisirs
Culture
Sports
Tourisme
Accueil
Au quotidien
Démarches administratives
Associations
Associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Pour respecter vos données personnelles, ce site n'utilise que des Cookies strictement nécessaires et exemptés de consentement.
J'ai compris
En savoir plus